Rétrospective 2022

Rétrospective 2021

Rétrospective 2020

Rétrospective 2019

Rétrospective 2018

Rétrospective 2017

Rétrospective 2016

Rétrospective 2015

Rétrospective 2014

Rétrospective 2013

Collecte sélective des sacs translucides en porte à porte toutes les semaines : le lundi matin


 

Jour de collecte des ordures ménagères : chaque jeudi matin

Tournées de ramassage : départ à 04 h : sortir les bacs la veille au soir.

Modalités de présentation des bacs roulants :

Les bacs doivent être présentés au bord du trottoir, poignée coté route. Ils ne doivent pas être collés au mur, à un grillage ou un portail, ni devant un véhicule en stationnement, ni sous un auvent, un balcon, sous une ligne électrique ou téléphonique. Pour les rues à sens unique,le bac doit être présenté du côté droit de la chaussée dans le sens de circulation.

Décalage des tournées en cas de jours fériés :

 

En cas de décalage de la tournée l'information sera diffusé sur tous les médias de la commune (Affichage, newletters, site et FB)

 

 

 

COLLECTE DES ENCOMBRANTS (Roussy zone 2)

 

Pour toute demande d’enlèvement, vous pouvez contacter directement l’accueil de la Maison Communautaire, par téléphone au 03 82 82 05 60 ou par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Votre enlèvement d’encombrant(s) sera ainsi planifié selon votre zone et les disponibilités.

Plus d'informations : https://www.ccce.fr/collecte-des-objets-encombrants/

 

 

Horaires d'ouverture déchèterie de Hettange grande 

Coordonnées 

  • 10 Rue du Rossignol
    57330 HETTANGE-GRANDE 
    03 82 53 10 46
  • Lundi : de 09h00 à 11h45 puis de 13h00 à 17h45 ;
  • Mardi : de 09h00 à 11h45 puis de 13h00 à 18h45 ;
  • Mercredi : de 09h00 à 11h45 puis de 13h00 à 18h45 ;
  • Jeudi : de 09h00 à 11h45 puis de 13h00 à 17h45 ;
  • Vendredi : de 09h00 à 11h45 puis de 13h00 à 17h45 ;
  • Samedi : de 08h30 à 18h30 sans interruption.

 

Horaires d'ouverture décheterie de Cattenom-Sentzich

Coordonnées 

  • Route du Luxembourg (RD1)
    57570 CATTENOM-SENTZICH
  •  03 82 55 36 21
  • Lundi : de 13h00 à 18h45 ;
  • Mardi : de 10h00 à 11h45 puis de 14h00 à 18h45 ;
  • Mercredi : de 09h00 à 11h45 puis de 13h00 à 17h45 ;
  • Jeudi : fermée ;
  • Vendredi : de 09h00 à 11h45 puis de 14h00 à 18h45 ;
  • Samedi : de 09h00 à 11h45 puis de 13h00 à 18h30.

Aides au logement

Pour aider les habitants de la commune, la page de toutes les aides aux logements 2024 (Achat, Location et Rénovation) a été mise à jour : 
https://comparateur-ade.com


Assainissement collectif

https://www.ccce.fr/assainissement-collectif/

La CCCE a mis en place un numéro de téléphone d’astreinte pour les problèmes d’assainissement :

Tel : 06 88 70 40 78


Déménagement ou changement de locataire

EDF changement de locataire :

https://www.agence-france-electricite.fr/fournisseur-electricite/edf/changement-de-locataire/


Obtenir un acte de naissance gratuitement

https://www.extraitactenaissance.com/tuto/  


Transaction en viager

Un guide gratuit consacré aux transactions en viager est accessible à l'adresse suivante :

https://viager-facile.com

Mairie  

Mairie de Roussy le Village

2, Allée de l'Abbé Pax
57330 ROUSSY LE VILLAGE

Tel : 03.82.83.02.02
Fax : 03.82.83.02.04
Mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Horaires d'ouverture de la Mairie :

Lundi et Jeudi : 17h00 - 19h00
Mercredi : 13h00 - 15h00
Vendredi : 10h00 - 12h00
Samedi : 9h00 - 11h00 


 salle r. schuman

Centre socio-culturel Robert Schuman & Périscolaire Roussy le Village

Place de l'Europe

Tel : 03 82 83 43 41

Consulter les tarifs de location du centre socio-culturel Robert SCHUMAN


Maison Communale de Roussy le Village

18, rue Neuve

Tel : 03 82 56 69 23

Destinée à toutes les associations Rodossyennes pour leurs réunions et manifestations (selon disponibilité)
Les réservations sur planning avec Mr Zeimeth Roland au 06 08 71 26 09

Salle de banquet 300 personnes, cuisine, hall d'accueil, salles de réunions.

Tarifs et contact location de la maison communale


Maison Forte

20, rue Neuve

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groupe Jean Monnet

Groupe scolaire Jean Monnet

Place de l'Europe Roussy le Village
Ecole primaire "La Plume et l'Encrier" : 03.82.83.43.80
Ecole Maternelle "La Souris Verte" : 03.82.83.46.37

Informations sur le groupe scolaire


Relais Assistants Maternels de Dodenom

81, Grand Rue – DODENOM
Tel : 03 82 83 59 68
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Permanences téléphoniques :
lundi de 10h00 à 12h30
mardi & jeudi de 13h15 à 16h30

 

 

SEANCE DU VENDREDI 1er MARS 2024

A 19 heures 45 minutes

 

Membres présents :
Joël IMMER, Clément BLAD, Marie-José MULLER, Brigitte DA COSTA, Fréderic GUEHL, Benoit STEINMETZ, Roland ZEIMETH, Elisabeth TEITGEN, Gérald BOUCHARDON.

Membres absents excusés ayant donné procuration :
Julie BRASSOUD, dont procuration a été donnée à Frédéric GUEHL
Antoinette BARBA, dont procuration a été donnée à Joël IMMER
Benoit POLETTI, dont procuration a été donnée à Benoit STEINMETZ
Frédéric JUNG, dont procuration a été donnée à Clément BLAD

Membres absents :
Marielle SCHNEIDER, Julie GOUILLAUD.

Secrétaire :
Frédéric GUEHL

RAJOUT DE POINT

Considérant la nécessité de se prononcer dans les plus brefs délais, Monsieur le Maire demande à ce que les points suivants soient ajoutés à l’ordre du jour, sur le fondement de l’article 2121-11 CGCT :

7° REFECTION MONUMENT MARCEL MEYER

8° TAXE POUR OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE COMMUNAL

ADOPTE A L’UNANIMITE

1° TRAVAUX SYLVICOLES ANNEE 2024.

Dans l’attente d’un nouveau devis, ce point est reporté à une date ultérieure.

ADOPTE A L’UNANIMITE

2° RECRUTEMENT CONTRATS AIDES PERISCOLAIRE

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de :
L’embauche, à compter du 03 Février 2024, d’un adjoint d’animation en contrat aidé de 9 mois (26 h hebdomadaire) pour le besoin du service
L’embauche, à compter du 1er Mars 2024, d’un adjoint d’animation en contrat aidé de 9 mois (20 h hebdomadaire) pour le besoin du service
Le renouvellement d’un contrat aidé, à compter du 1er Mars 2024 pour une durée de 6 mois

ADOPTE A L’UNANIMITE

3° SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée :
Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.
Considérant que la saisine du Comité Technique n’est pas prévue pour un poste occupé par un agent non titulaire (sauf lors d’une réorganisation des services).
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment les articles 3 et 34 ;
Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 30 Aout 2023 ;
Considérant la nécessité de modifier le temps de travail du poste Animateur, Monsieur le Maire propose la création d’un emploi d’adjoint d’Animation à 35 heures hebdomadaire et la suppression du poste d’adjoint d’Animation à 30 heures à compter du 1er Mars 2024.
Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1er Mars 2024. 

Cadre d’emplois et gardes

Nombre d’emplois et durée hebdomadaire

Observation

Emplois permanents

Adjoint administratif principal 1er classe

1 poste à 30h

Pourvu

Adjoint administratif principal 2eme classe

1 poste à 20h

Pourvu

Adjoint administratif principal 2eme classe

1 poste à 24h

Prévision modification temps de travail

Agent de maitrise principal

1 poste à 35h

Pourvu

Adjoint technique territorial

1 poste à 32h

Pourvu

Adjoint technique territorial

2 postes à 35h 

Pourvus

ATSEM principal de 1ère classe

1 poste à 35 h

Pourvu

Adjoint d’Animation

1 poste à 8 h

1 poste à 19 h

1 poste à 26 h

2 postes à 30 h

1 poste à 35 h

3 postes à 25 h

Pourvu

Pourvu

Pourvu

Pourvus

Pourvu

Pourvus

Animateur

1 poste à 30 h

Pourvu

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE :       

  • d’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée.
  • Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget, chapitre 012.

ADOPTE A L’UNANIMITE

4° BIENS COMMUNAUX PARTAGES

Suite à la restitution par Monsieur Valéran MICHAUX des parcelles suivantes :
Section 10 parcelle 26 d’une contenance de 00 ha 42 a 00 ca
Section 53 parcelle 72 d’une contenance de 00 ha 72 a 77 ca
Section 54 parcelle 90 d’une contenance de 00 ha 16 a 25 ca
Section 54 parcelle 94 d’une contenance de 00 ha 02 a 29 ca
Section 50 parcelle 17 d’une contenance de 00 ha 21 a 24 ca
Section 54 parcelle 87 d’une contenance de 01 ha 73 a 42 ca
Section 54 parcelle 90 d’une contenance de 00 ha 31 a 30 ca
Section 54 parcelle 94 d’une contenance de 01 ha 82 a 65 ca
Soit une superficie totale de 5 ha 41 a 92 ca.

Ainsi que la restitution par Monsieur Gérard HELLER des parcelles suivantes :
Section 45 parcelle 01     d’une contenance de 6 ha 48 a 70 ca
Section 45 parcelle 3007 d’une contenance de 5 ha 66 a 63 ca
Section 44 parcelle 51     d’une contenance de 0 ha 88 a 17 ca
Section 46 parcelle 07     d’une contenance de 0 ha 95 a 98 ca
Section 45 parcelle 3001 d’une contenance de 0 ha 60 a 00 ca
Soit une superficie totale de 14 ha 59 a 48 ca.

Le Conseil Municipal AUTORISE Monsieur le Maire à attribuer, conformément à l’article L411-15 du code Rural, les parcelles indiquées ci-dessus à Marina BLAD, nouvelle agricultrice, et à signer un bail rural d’une durée de 9 ans avec un loyer annuel de 1500,00 euros, indexé à l’indice de fermage.

Monsieur Clément BLAD et Frédéric JUNG ne participent pas au vote

ADOPTE A L’UNANIMITE

 5° RYTHME SCOLAIRE

Monsieur le Maire donne lecture de l’avis du Conseil d’Ecole par rapport au projet de l’organisation de la semaine scolaire des écoles maternelle La souris Verte et élémentaire La plume et l’encrier de Roussy le Village,
Le Conseil Municipal décide le maintien de la semaine de 4 jours.

ADOPTE A L’UNANIMITE

DEMANDE DE SUBVENTION

Par courrier en date du 20 Février 2024, l’association « Une Rose Un Espoir », secteur Algrange, sollicite la Commune pour l’obtention d’une subvention dans le cadre de leur manifestation annuelle qui aura lieu le week-end du 27-28 avril 2024.
Après délibérations, le Conseil Municipal ALLOUE une subvention d’un montant de 100 euros.

ADOPTE A L’UNANIMITE

7° REFECTION MONUMENT MARCEL MEYER

Après explication de Monsieur le Maire concernant la réfection du monument Marcel Meyer, et présentation des devis,
Le Conseil Municipal DECIDE la réalisation de ces travaux , ACCEPTE les devis de la Société MPF BATTAVOINE pour un montant total de 10945 euros HT et AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout les documents s’y rapportant et notamment les demandes de subvention.

ADOPTE A L’UNANIMITE

8° TAXE POUR OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE COMMUNAL

Après explication de Monsieur Joël IMMER, Maire,
Le Conseil Municipal DECIDE la revalorisation de la taxe pour occupation temporaire du domaine communal forestier à l’encontre des intervenants professionnels extérieurs à la commune, à compter de l’année 2024, calculée comme suit :
Dépôt de bois ou matériaux : 0.50 euros le m² par mois (tout mois commencé est dû en entier)
Circulation, passage : 200 euros

ADOPTE A L’UNANIMITE

9° DIVERS

Aucun point n’a été soulevé.

Séance levée à 20 heures 30 minutes