SEANCE DU JEUDI 31 JANVIER 2019
 
A 20 heures 00
 
 
 
Membres présents :
Benoît STEINMETZ, Joël IMMER, Frédéric GUEHL, Clément BLAD, Caroline MATHIAS, Laurence GUIBERT, Marie-José MULLER, Martin SCHWEITZER, Frédéric WALLENDORFF, Grégory BRIEF
 
 
Membres absents :
Linda PLASSIART dont procuration a été donnée à Benoit STEINMETZ
Geneviève HEIN, dont procuration a été donnée à Martin SCHWEITZER
 
Secrétaire de séance :
Joël IMMER est nommé secrétaire de séance.
 
ADOPTE A L’UNANIMITE
 
 
1° SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE
 
Dans le cadre de la participation des associations à la fête de la Rodoro 2018, le Conseil Municipal décide de porter les subventions de fonctionnement attribuées aux associations de la commune à la somme de 700 euros.
 
ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE :
ROUSSY MARCHE DECOUVERTE                                    A.P.E                         
ROUSSY TT                                                                          LA BOULE D’OR
TENNIS CLUB                                                                      ROUSSY BIKE CLUB
FOYER RURAL                                                                    CHORALE STE CECILE
RODOPHOTO
 
ADOPTE A L’UNANIMITE
 
 
2° SUBVENTION A L’ECOLE
 
Après explications de Monsieur Benoit STEINMETZ, Maire,
 
le Conseil Municipal DECIDE de reconduire le même montant de subvention par enfant pour l’année scolaire 2018/2019 à savoir : 
 
 -25 euros par enfant inscrit à l’Ecole primaire « La Plume et l’Encrier » (98 inscrits, soit 2450 euros),
 
- 22 euros par enfant inscrit à l’Ecole maternelle « La Souris Verte » (79 inscrits, soit 1738 euros, montant duquel sont déduits les avances déjà payées d’un montant de 500 euros ; solde restant à payer de 1238.00 euros.
 
Par ailleurs, le Conseil reconduit le principe de participer au tiers du coût des sorties et excursions organisées par les classes des écoles primaires et maternelles.
 
ADOPTE A L’UNANIMITE
 
3° SUBVENTION UNE ROSE UN ESPOIR
 
L’association « Une Rose Un Espoir » sollicite le conseil municipal pour l’obtention d’une subvention pour l’opération caritative des 27 et 28 avril 2019.
 
Le Conseil Municipal DECIDE de verser une subvention de 50 euros.
 
ADOPTE A L’UNANIMITE
                                  
 
4° RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2017 DE LA CCCE
 
Le Conseil Municipal a pris connaissance et prend acte du rapport annuel d’activité       
           
ADOPTE A L’UNANIMITE
 
 
5° OPPOSITION AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « EAU » A LA CCCE
 
Vu les statuts de la Communauté de Communes de Cattenom et Environs,
 
Vu la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République qui prévoit notamment le transfert obligatoire de la compétence eau aux communautés de communes à compter du 1er janvier 2018,
 
Vu la loi du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes,
 
Considérant que cette dernière législation laisse aux maires la faculté de décaler le transfert obligatoire de la compétence eau au 1er janvier 2026,
 
Si avant le 1er juillet 2019, au moins 25 % des communes membres de la communauté de communes représentant au moins 20 % de la population délibèrent en ce sens, le transfert de la compétence eau ne prendra effet qu’au 1er janvier 2026.
 
Considérant l’intérêt du territoire à ce que chaque commune conserve sa compétence eau,
 
Il est demandé au Conseil Municipal :
de s’opposer au transfert de la compétence « eau » à la Communauté de Communes de Cattenom et Environs,
de demander au Conseil de Communauté de prendre acte de cette décision.
 ADOPTE A L’UNANIMITE
 
 
6°ADHESION DES COMMUNES DE VECKRING ET VALMESTROFF – SMIVU FOURRIERE DU JOLIBOIS
 
Après avoir pris connaissance de la délibération du 11 Décembre 2018 du SMIVU FOURRIERE DU JOLI BOIS,
 
Le Conseil Municipal AUTORISE l’adhésion des Communes de VECKRING et VALMESTROFF
 
ADOPTE A L’UNANIMITE
 
 
7°TRAVAUX SYLVICOLES 2019
 
Monsieur Joël IMMER, Adjoint au Maire, présente le programme des travaux sylvicoles 2019 établi par l’ONF à savoir la création de cloisonnements sylvicoles dans la forêt communale.
 
Le Conseil Municipal APPROUVE ce programme pour un montant de 8000.00 Euros HT.
 
ADOPTE A L’UNANIMITE
 
 
8° DIVERS

 
Aucun point n’a été soulevé.
 
Séance levée à 21 heures 30 minutes.
 
 
 
 
 
                                                                                              Le Maire
                                                                                              Benoit STEINMETZ

Délibérations

31 Janvier 2019

14 Decembre 2018

16 octobre 2018

11 Juin 2018

9 Avril 2018

13 Février 2018

18 Décembre 2017

23 Juillet 2018

16 novembre 2017

14 septembre 2017