Arrêté N°39/2022 Modification du régime de stationnement
Arrêté N°28/2022 Chenilles processionnaires
Arrêté N°27/2022 Enquête publique
Arrêté N°22/2022 Ruelles des Bleuets et ruelle des Coquelicots
Arrêté N°21/2022 Boucle des Mirabelliers et rue des Pommiers
Arrêté N°19/2022 Interdiction de circulation et de stationnement P+R
REGION GRAND EST REPUBLIQUE FRANCAISE N°59/2021
MOSELLE _ _ _ _ _ _ _
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
YUTZ ----------------------
COMMUNE
ROUSSY LE VILLAGE
ARRETE DU MAIRE
Portant modification du régime de stationnement
Rue de Zoufftgen, rue des 3 Fontaines, rue Neuve à ROUSSY LE VILLAGE
Rue du Bourg, rue Saint Christophe, rue des Faisans, rue de la Chapelle à ROUSSY-LE-BOURG
commune de ROUSSY-LE VILLAGE
Grand’Rue et rue des Jardins à DODENOM commune de ROUSSY-LE-VILLAGE
A l’occasion du 35ème TOUR DE MOSELLE, vendredi 10 septembre 2021
Le Maire de ROUSSY LE VILLAGE,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213. 1 à L 2213.6;
VU le Code de la Route et notamment les articles R 110.1, R110.2, R 411.5, R 411.8, R 411.18,
R 411.25 à R 411.18, R 411.28 (pouvoirs généraux de la police) et les articles R 417-1 à R 417-13 (arrêt et stationnement) ;
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes (livre quatrième partie et septième partie)
CONSIDERANT qu’il est nécessaire pour permettre une circulation plus sécurisante,
de règlementer le stationnement, à l’occasion du passage du Tour de Moselle organisé par le Cyclo Sport Thionvillois, 31 Grand’Rue à BERTRANGE (57310), le 10 Septembre 2021 :
-de 15 heures 00 à 15 heures 30 rue du Bourg, rue des Faisans, rue de la Chapelle à ROUSSY-LE-BOURG annexe de ROUSSY LE VILLAGE (57330)
et Grand’Rue et rue des Jardins à DODENOM annexe de ROUSSY-LE-VILLAGE (57330)
-puis de 16 heures 25 à 17 heures 05 rue du Bourg, rue St. Christophe à ROUSSY-LE-BOURG annexe de ROUSSY LE VILLAGE (57330)
et rue de Zoufftgen, rue des 3 Fontaines, rue Neuve à ROUSSY LE VILLAGE (57330).
A R R E T E
ARTICLE 1er :
A l’occasion du 35ème Tour de Moselle organisé par le Cyclo Sport Thionvillois 31 Grand’Rue à BERTRANGE (57310), le vendredi 10 septembre 2021 dans notre localité, le stationnement des véhicules sera interdit :
- rue de Zoufftgen, rue des 3 Fontaines, rue Neuve à ROUSSY LE VILLAGE
- rue du Bourg, rue Saint Christophe, rue des Faisans, rue de la Chapelle à ROUSSY-LE-BOURG commune de ROUSSY-LE VILLAGE
- et Grand’Rue et rue des Jardins à DODENOM commune de ROUSSY-LE-VILLAGE
Entre 15 heures 00 à et 15 heures 30; et entre 16 heures 25 et 17 heures 05; à l’occasion du passage du 35ème Tour de Moselle.
ARTICLE 2:
La signalisation faisant état de ces prescriptions sera mise en place par la commune.
ARTICLE 3:
Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale Autonome de HETTANGE-GRANDE est destinataire du présent arrêté.
ARTICLE 4:
Copie conforme du présent arrêté sera notifiée pour information à :
- Monsieur le Eric CHANSON, Président du CYCLO SPORT THIONVILLOIS, 31 Grand’Rue BERTRANGE (57310)
- Monsieur le Directeur de l’U.T.R. de THIONVILLE.
- Monsieur le Directeur du SDIS de THIONVILLE.
- Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale Autonome de Gendarmerie de HETTANGE-GRANDE
- Monsieur Michel PAQUET, Président de la Communauté de Communes de CATTENOM et Environs.
- Archives de la commune
FAIT A ROUSSY LE VILLAGE, 6 septembre 2021
Le Maire:
Benoit STEINMETZ
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Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage.
Les travaux divers causant une gêne pour le voisinage ne peuvent être effectués pour les particuliers que:
Les jours ouvrables:
- de 09h00 à 12h00 et de 13h00 à 19h00
Les samedis:
- de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 19h00
Les dimanches:
- et de 10h00 à 12h00
Arrêté N°194/2020 Port du masque